L’ ANGS est une association regroupant des cabinets de petite taille ou de taille moyenne, spécialisés dans la généalogie successorale, plus connue sous le nom de « recherche d’héritiers ».
Ses membres s’engagent sur une rigoureuse éthique afin de retrouver tous les ayants droit d’un dossier, malgré les difficultés diverses, et ensuite dans la gestion du règlement successoral s’ils sont amenés à s’en charger, en vertu d’un pouvoir spécial confié par les ayants droit retrouvés. Ce mandat s’exerce en toute transparence avec leurs mandants qui sont avertis des opérations envisagées et consultés par écrit pour les actes de disposition.
Dans le cadre de cette mission, les fonds des successions qui peuvent être amenés à transiter par les cabinets sont déposés sur des comptes dédiés, indépendants des comptes de fonctionnement de chaque cabinet. Chaque année, nos membres doivent fournir à leurs pairs une attestation très précise émanant d’un expert-comptable indépendant (c’est à dire extérieur au personnel du cabinet) ou d’un commissaire au compte, attestation affirmant que les fonds des héritiers sont bel et bien représentés dans la comptabilité du cabinet et que ce dernier pourrait faire face à l’instant même au paiement de l’intégralité des héritiers représentés dans chaque dossier pour lesquels les fonds sont perçus. Répartition et paiements s’effectuent très rapidement. Cette attestation peut naturellement être communiquée à tout notaire ainsi qu’à tout héritier qui le souhaiterait. Comment peut-on être plus transparent ? et plus en sécurité ? Certains confrères font même le choix de ne pas percevoir les fonds héritiers. Peut-on trouver sécurité plus forte ?
Par leur expertise et les moyens qu’ils mettent en œuvre pour retrouver l’ensemble des héritiers d’une dévolution successorale, les généalogistes successoraux procurent la sécurité juridique aux actes pour lesquels ils apportent un concours primordial.
Ils n’interviennent pas seulement dans les successions récentes ni uniquement dans celles dont l’intégralité des ayants droit sont inconnus. Pratiquement la moitié des dossiers actuels consistent à vérifier des dévolutions délivrées par la famille, connues des notaires mais de façon incertaine ou mal assurée : livrets de familles égarés, cousins sortis des carnets d’adresses, familles éclatées, recomposées, départ pour l’étranger… Aux chaos de l’Histoire s’ajoutent les soubresauts des histoires familiales, les nécessités économiques qui éloignent, séparent.
Viennent aussi les recherches provoquées par des héritiers qui « s’oublient » eux-mêmes; quelques parcelles de bois grand-paternelles au milieu d’une forêt profonde, maison rurale délaissée depuis le décès d’une arrière-grand-tante dans un village lointain, bref tous ces biens que les aléas de la vie des générations successives ont chassé de la mémoire d’une famille… Un voisin veut s’agrandir, un maire se plaint d’une maison abandonnée et voilà que le généalogiste part à l’assaut de l’oubli, retrouve les ayants-droit afin de régler l’affaire endormie et faire percevoir à chacun ce qui lui revient par de-là des décennies d’oublis. Historien de la démographie, historien du patrimoine, juge de paix qui rétablit des droits réels de chacun, liquidateur de successions, il faut être tout cela pour être généalogiste. Trouver les documents, faire parler les archives, écouter les gens, analyser, faire des liens et avoir les bonnes intuitions, tels sont les défis de cette profession passionnante et relevés par nous tous ici rassemblés.
Notaires ou héritiers, soyez assurés que chacun de nos membres saura mettre son expérience et sa passion à votre service, en toute sécurité ! N’hésitez pas à les consulter… en toute simplicité !
