Éditeur du site
ANGS Association Nationale de Généalogie Successorale
Association créée le 13/10/2017
2 Square Daubenton
59800 Lille
Site : https://angs.fr/
Email : contact@angs.fr
Hébergement
OVH
2, rue Kellermann 59100 Roubaix
Création
Atelier SIXTUS
23 rue Georges Clémenceau 59110 La Madeleine
Accès au site
L’utilisateur du site internet de l’ANGS reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Contenu du site
L’ANGS met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email à cette adresse : contact@angs.fr. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. Les informations du présent site :sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ;ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels l’ANGS n’a aucun contrôle et pour lesquels l’ANGS décline toute responsabilité ;ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.
Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. L’ANGS décline toute responsabilité à l’égard de semblables inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie. La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de l’ANGS face à ses obligations légales.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web relèvent de l’utilisation exclusive de l’ANGS. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de l’ANGS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’ANGS.
Loi applicable
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Données statistiques
Pour accéder à certaines fonctionnalités du site, des informations peuvent vous être demandées, comme par exemple votre adresse e-mail, vos coordonnées etc…
Ces informations personnelles recueillies en ligne sont destinées à l’Editeur exclusivement et à des fins non commerciales. Elles sont conservées sur une durée de 12 mois.
Nous nous réservons le droit de divulguer des informations personnelles si la loi l’exige ou si une action est nécessaire pour le traitement des réclamations.
Ces informations permettent tout d’abord le traitement de votre demande éventuelle, et sont employées pour établir le profil des utilisateurs, pour personnaliser notre site web et l’adapter à vos intérêts particuliers.
Étant donné que les formulaires en ligne sont toujours remplis volontairement, vous êtes libre de refuser de remplir un formulaire en ligne. Cependant, si vous choisissez de ne pas le/les remplir, certains services ne pourront vous être fournis.
Données de connexion
Les données de connexion au site (fichiers log) sont utilisées uniquement pour la sécurité du site (détection d’éventuelles intrusions) et pour estimer la fréquentation générale du site (exemple : les rubriques les plus consultées). Ces données de connexion sont conservées un an pour nous permettre d’établir des statistiques annuelles de fréquentation puis elles sont détruites.
Cookies non persistants
Qu’est qu’un cookie ?
Un « cookie » est un petit bloc de données envoyé par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur.
Pourquoi utilisons-nous des cookies ?
Les cookies que nous utilisons ne permettent pas de vous identifier. Ils nous permettent juste de mémoriser les caractéristiques d’un utilisateur. C’est important car nous avons des abonnées qui peuvent naviguer entre la partie publique du web et celle, payante, qui leur est réservée. Le cookie va ici permettre à un abonné de passer d’un service à l’autre sans avoir à ressaisir plusieurs fois son mot de passe.
Nos cookies ne sont pas persistants.
Dès que vous quitterez notre site web, le cookie que nous avons généré va disparaître du disque dur de votre ordinateur. Notre objectif n’est pas de reconnaître votre machine lors de vos consultations ultérieures. Vous pouvez refuser les cookies, notre site vous restera accessible.
En modifiant les options de votre navigateur, vous pouvez demander d’être averti lors de l’activation d’un cookie, ou refuser l’ensemble des cookies. Si vous choisissez cette dernière option, notre site web vous restera accessible, mais, si vous êtes abonné, votre navigation sera moins confortable.nVous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant votre ordinateur de la manière suivante :
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et 7.0 :
1. choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
2. cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
3. sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur ou cliquez sur le bouton « avancé » pour personnaliser votre gestion des cookies.
Pour Firefox :
1. choisissez le menu « Outil » > « Options »
2. cliquer sur l’option « Vie privée »
3. rubrique « Cookies »
Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. choisissez le menu « Edition »> »Préférences »
2. cliquez sur « Confidentialité et Sécurité »
3. rubrique « Cookies »
Pour Netscape Communicator 4.X:
1. choisissez le menu « Modifier »> »Préférences »
2. cliquez sur l’option « Avancé »
3. rubrique « Cookies »
Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu « Fichier »> »Préférences »
2. Vie Privée
Droit d’accès
Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
En conformité avec nos principes, ces données ne sont jamais cédées à des tiers pour des raisons commerciales ou marketing. L’Editeur s’engage contractuellement à assurer la plus stricte confidentialité des données ainsi confiées, sauf injonction judiciaire
Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
En conformité avec nos principes, ces données ne sont jamais cédées à des tiers pour des raisons commerciales ou marketing. L’Editeur s’engage contractuellement à assurer la plus stricte confidentialité des données ainsi confiées, sauf injonction judiciaire.